Publicité en cours de chargement...

Publicité en cours de chargement...

Publicité en cours de chargement...

Une nouvelle plateforme pour le remboursement des DMN

14 mai 2024 - 10:22,
Actualité - DSIH, Damien Dubois
Le 1er mai 2024, la HAS a modifié sa plateforme de dépôt dématérialisé pour les dossiers de demande de remboursement des dispositifs médicaux numériques.

La Haute Autorité de santé a ouvert début mai Sésame, une nouvelle plateforme de dépôt dématérialisé pour les dossiers de demande de remboursement des dispositifs médicaux numériques en remplacement de l’ancienne plateforme d’Evatech.

Centralisation de l’évaluation

Cette plateforme centralise l’ensemble de l’évaluation :

À lire aussi : Une nouvelle version pour la plateforme Convergence

  • Dépôt des dossiers de demande d’évaluation de dispositifs médicaux numériques auprès de la HAS et du ministère (dépôt unique) ;
  • Suivi de l’instruction des dossiers ;
  • Échange avec la HAS et le ministère au sujet des démarches (poser des questions, apporter des précisions ou compléter une démarche en cours d’instruction, recevoir des correspondances et des documents de la part de la HAS et du ministère).

Toutes les demandes d’évaluation de dossiers relatifs à la liste des activités de télésurveillance médicale (LATM) et de dossiers de prise en charge anticipée numérique (Pecan) passent désormais par la plateforme Sésame. La HAS précise que les industriels ayant un dossier en cours d’instruction sur la plateforme Evatech ont été systématiquement informés par ses soins de la marche à suivre.

Mise à jour du guide Prise en charge anticipée d’un dispositif médical numérique

Au-delà du mode d’emploi mis à disposition sur son site, la HAS a procédé à la mise à jour de son guide Prise en charge anticipée d’un dispositif médical numérique pour accompagner le dépôt d’un dossier auprès des ministres chargés de la Santé et de la Sécurité sociale et de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (Cnedimts). Cette version du 30 avril 2024 intègre les modifications liées à la bascule de la plateforme Evatech vers Sésame.

Avez-vous apprécié ce contenu ?

A lire également.

Illustration Le Health Data Hub sélectionne huit nouveaux projets pour enrichir sa bibliothèque open source d’algorithmes en santé

Le Health Data Hub sélectionne huit nouveaux projets pour enrichir sa bibliothèque open source d’algorithmes en santé

04 juin 2025 - 13:10,

Communiqué

- Le Health Data Hub

À l’occasion de la Journée de l’open science en santé, organisée ce 4 juin 2025 à PariSanté Campus, le Health Data Hub (HDH) annonce les huit lauréats de la 8e vague de son appel à manifestation d’intérêt (AMI) dédié à la Bibliothèque Ouverte d’Algorithmes en Santé (BOAS). Cet appel à projets, lancé...

Illustration MentalTech, vers un Observatoire français de la e-santé mentale

MentalTech, vers un Observatoire français de la e-santé mentale

02 juin 2025 - 22:20,

Actualité

- Damien Dubois, DSIH

Le 21 mai, le collectif MentalTech a annoncé l’arrivée de dix nouveaux membres et dévoilé sa feuille de route 2025 avec pour ambition de s’affirmer comme l’Observatoire de la e-santé mentale.

Faciliter les échanges de documents médicaux : un nouveau parapheur électronique au Centre Léon Bérard

05 juin 2024 - 16:55,

Communiqué

- Le Centre Léon Bérard

Le Centre Léon Bérard, centre de lutte contre le cancer de Lyon et Rhône-Alpes, lance un nouveau parapheur informatique pour faciliter la gestion des documents médicaux et administratifs dans un environnement sécurisé. Le développement de cet outil, réalisé par la Direction des Systèmes d’Informatio...

Illustration ViaTrajectoire : une plateforme socle modernisée au service des parcours médico-sociaux

ViaTrajectoire : une plateforme socle modernisée au service des parcours médico-sociaux

02 juin 2025 - 18:46,

Actualité

- DSIH

ViaTrajectoire poursuit en 2025 sa transformation numérique au service de l’autonomie, avec une série d’évolutions majeures visant à fluidifier les parcours des personnes âgées et en situation de handicap. Ce service national traite désormais plus de 110 000 orientations par mois, et s’impose comme ...

Lettre d'information.

Ne manquez rien de la e-santé et des systèmes d’informations hospitaliers !

Inscrivez-vous à notre lettre d’information hebdomadaire.