De nouvelles versions pour le cadre d’interopérabilité des SI de santé

Terminologie et jeux de valeurs

Mi-janvier, après la concertation du 15 mai au 15 septembre 2022 pour modifier les terminologies et les jeux de valeurs, l’Agence du numérique en santé a publié de nouvelles versions des volets de contenus CDA afin de s’aligner sur les standards internationaux et d’homogénéiser l’usage des terminologies par type de données.

La Snomed CT entre ainsi dans le paysage des terminologies françaises, tandis que la Snomed 3.5 commence à en sortir. En effet, Le 30 novembre dernier, l’ANS avait déjà annoncé le franchissement par la France d’une nouvelle étape dans l’adoption de la Snomed CT, par la signature d’un accord avec l’organisation à l’origine de cette terminologie clinique. Cette entrée s’effectue sous l’impulsion européenne via le programme X-eHealth.

Par ailleurs, deux nouveaux volets de contenus sont mis en concertation jusqu’au 31 mars 2023 : la demande d’acte d’imagerie et le compte rendu d’imagerie. D’autres éléments ont été mis à jour :

• le volet Structuration minimale des documents de santé pour l’imagerie et quelques autres modifications mineures ;
• des exemples CDA ;
• le validateur testContenuCDA et les validateurs Gazelle correspondants.

Les couches Service et Transport du CI-SIS

À la suite de la concertation d’octobre et de novembre 2022 sur les propositions de modifications, de nouvelles versions des volets des couches Service et Transport du CI-SIS ont également été publiées :

• le volet Échange de documents de santé ;
• le volet Partage de documents de santé ;
• le volet Traçabilité d’événements ;
• le volet Transport synchrone pour client lourd ;
• l’annexe Transformation des métadonnées XDS dans la syntaxe ebRIM-ebRS.

Toutes ces nouvelles versions sont accessibles dans l’espace de publication du CI-SIS.