Mise en ligne de la version 2023 de la doctrine du numérique en santé

L’Agence du numérique en santé (ANS) et la Délégation au numérique en santé (DNS) ont construit la version 2023 de la Doctrine du numérique en santé en lien avec les Directions du ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, notamment la Direction générale de l’organisation des soins (DGOS), la Caisse nationale de l’assurance maladie (Cnam) et le GIE Sesam-Vitale.

Un document de référence

Cette doctrine se veut un document de référence pour les acteurs de l’écosystème de l’e-santé qui développent ou opèrent des services numériques au bénéfice des professionnels du système de santé et, in fine, des usagers. Elle est mise à jour chaque année selon les évolutions techniques des projets portés par la Feuille de route du numérique en santé : socle de sécurité, d’interopérabilité et d’éthique du numérique en santé en France, défini par les référentiels, services et plateformes portés par la puissance publique, eux-mêmes représentés sous la forme de la « maison de la e-santé ».

Les nouveautés de la 5^e édition 

Concernant l’interopérabilité, de nouveaux volets ont été intégrés dans le CI-SIS et la Snomed International. De même, des travaux ont été menés dans le domaine de l’éthique autour de la télésanté et de l’Écoscore. Une des principales nouveautés est le lancement du programme Care destiné à l’accompagnement des établissements de santé face au risque cyber. Il inclut l’identification électronique des professionnels et un développement de l’offre de Pro Santé Connect. Autre nouveauté, la révision attendue des référentiels de l’hébergement de données de santé.

Accroître la lisibilité des référentiels

Dans le cadre de la gouvernance partagée, un travail de lisibilité a été réalisé sur des référentiels thématiques (comme l’identification électronique ou l’accès au DMP), pour les adapter aux enjeux spécifiques de chaque secteur ou de chaque type de service dans des référentiels sectoriels (ville, hôpital, dispositifs médicaux numériques, solutions de téléconsultation…). Par exemple, des certificats de conformité vont être délivrés pour les référentiels sectoriels des systèmes d’information de téléconsultation et des dispositifs médicaux numériques. Ils seront un préalable à l’obtention de prises en charge ou de financements publics.

Pour un développement des usages 

Dans la logique de développement des usages, l’ANS se concentre plus particulièrement sur le programme Sentinelle – consacré à la résolution des freins à l’usage des logiciels de la vague 1 du Ségur du numérique – et sur la vague 2 avec, d’une part, l’accès des professionnels aux profils de Mon espace Santé et, d’autre part, le nouveau référentiel de sécurité et d’interopérabilité relatif à l’accès au DMP.

Par ailleurs, dans le cadre de la stratégie d’accélération « Santé numérique », des consortiums pilotés par les universités vont être financés pour former les professionnels au numérique en santé. De même, des tiers-lieux d’expérimentation dans les organisations de soins ou médico-sociales sont lancés pour favoriser la coconception. Le dispositif de prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques (Pecan) lancé en 2023 permet quant à lui un accès plus rapide des patients aux innovations numériques. 

Une urbanisation sectorielle pour le médico-social

Enfin, la doctrine intègre une première version du cadre d’urbanisation sectorielle du médico-social qui précise l’orchestration des services socles du numérique en santé autour du dossier usager informatisé afin de répondre aux cas d’usage et aux problématiques spécifiques du secteur, notamment les services à utiliser pour orienter les usagers et coordonner leur accompagnement dans un parcours « sans couture » entre plusieurs structures.