Des formations HDH sur les nomenclatures du SNDS

Des données pour encourager l’innovation
La base principale du Système national des données de santé (SNDS) rassemble les parcours de soins de l’ensemble de la population sur un historique de 20 ans. Ces données pseudonymisées peuvent être utilisées par les chercheurs pour encourager l’innovation en santé.

Les données médicales de la base sont classées en une dizaine de nomenclatures : Cim-10, ALD, CCAM, LPP, ATC… Chacune est organisée sous la forme codes pour identifier et classer les différents aspects des soins de santé : diagnostics, procédures, traitements, médicaments…

Caractériser des populations d’intérêt
La Caisse nationale de l’assurance maladie (Cnam), l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (Atih) et le Health Data Hub (HDH) ont élaboré un guide présentant l’objet de chaque nomenclature, sa structure et des cas d’usages.

Le catalogue des formations du Health Data Hub comporte des modules sur certaines nomenclatures :

• Pour les diagnostics ou motifs médicaux (Cim-10 et ALD) ;
• Pour les actes médicaux (CCAM), de biologie (NABM) et des professionnels (NGAP) ;
• Pour les médicaments (ATC, UCD et CIP) ;
• Pour les produits et prestations remboursables (LPP).

Exemples de modules en ligne
Une formation est par exemple prévue le 22 janvier à 10 h 30 sur l’obligation de transparence associée à l’utilisation des données du SNDS, par Valérie Edel et Pierre de Vivie, de la direction du Guichet.

Une autre est programmée le 23 janvier à 14 h 30 sur REGL - 001 : Présentation des procédures d’accès aux données personnelles de santé avec Christel Rivert, de la direction du Guichet, Inès Latrèche, du service juridique du HDH et Caroline Jeannenot, cheffe de projet Communication au HDH. Elle est destinée à aider les porteurs de projet à caractériser le type de recherche – impliquant l’utilisation de données de santé – qu’ils souhaitent mettre en œuvre pour leur permettre d’identifier les procédures applicables.

Pour d’autres formations passées, les replays ou les éléments de présentation sont disponibles en ligne, dont, pour 2024 :

• SNDS TECH - 002, sur les nomenclatures présentes au sein de la base principale du SNDS ;
• REGL - 003, sur les modalités réglementaires d’accès à la base principale du SNDS ;
• REGL - 002, sur les procédures simplifiées MR-007 et MR-008.

Prochainement, un support dédié à la classification médico-économique des groupes homogènes de malades (GHM) viendra compléter ces modules.