Ethique du numérique en santé : la feuille de route 2025 annoncée

Cet évènement organisé dans les locaux du ministère a été un franc succès, avec 120 inscrits.

Pour rappel, l’éthique du numérique en santé, référentiel socle de la 1ère feuille de route du numérique en santé, a été reconduite comme valeur cardinale de la 2ème feuille de route du numérique en santé 2023-2027. « Pour développer les usages du numérique dans le champ de la santé, on fait des enjeux éthiques un vrai pilier de l'ensemble de notre action, au même titre que les enjeux de sécurité et d'interopérabilité », a expliqué Héla Ghariani, co-responsable du numérique en santé à la Délégation du numérique en santé (DNS), en introduction de la journée. « On s'efforce à faire en sorte que l'ensemble des logiciels utilisés dans le quotidien des patients et des soignants soient conformes à un certain nombre de référentiels éthiques », a-t-elle dit.

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Également, « petit à petit » et en concertation avec les entreprises du secteur, « on inscrit des exigences éthiques dans les trajectoires des industriels du secteur, dans les parcours d'accès au marché, de référencement, de certification », a poursuivi Héla Ghariani.

Rebondissant que le fait qu’il y a eu aucun « Prix de l'Éthique du Numérique en Santé » remis cette année lors des Talents de la e-santé 2024, car semble-t-il personne n’avait vraiment compris les exigences de la catégorie, Brigitte Seroussi, responsable de la Cellule éthique du numérique en santé, a rappelé que « l’éthique du numérique en santé est le croisement de l’éthique clinique selon Hippocrate (bienfaisance, non-malfaisance, justice et équité, autonomie) et de l’éthique du numérique (facile à utiliser, au service de l’utilisateurs, accessible à tous, impact environnemental limité) ».

Pour y répondre, la Cellule éthique du numérique en santé a mis en place 14 groupe de travail pluridisciplinaires, sur des sujets tels que l’éthique des SIH, l’éthique de l’IA, l’éthique des applis, le code de e-déontologie, etc. Ils ont permis d’assembler un corpus réglementaire, le CENS (Cadre éthique du numérique en santé) comprenant des référentiels thématiques transversaux, des référentiels sectoriels, mais aussi des documents d’accompagnement (recommandations, bonnes pratiques, etc.) et des ressources de sensibilisation.

En 2025, la cellule prévoit la publication de 3 référentiels :  Ethique des logiciels de gestion de cabinet (LGC) ; Ethique des SI des secteurs social et médico-social ; Ethique de l'IA en santé.

Elle va également proposer un processus d'aide à la mise en œuvre éthique de la télésurveillance et lancer des travaux pour définir le référentiel de l'éthique des dispositifs médicaux numériques.

Le référentiel de l'éthique des applications de santé (référencement Mon Espace Santé) va être actualisé et l’année verra aussi le déploiement du calculateur d'impact environnemental EvalCarbone SIH sur les établissements sanitaires et médico-sociaux en collaboration avec l'ANAP. Enfin, la cellule mènera un accompagnement des éditeurs de SI de téléconsultation dans l'évaluation de la conformité de leur solution au référentiel de l'éthique de la téléconsultation. La publication du rapport d'impact de la 2e vague de films d'animation sur l'éthique du numérique en santé à destination du grand public est également prévue.

La cellule envisage également de lancer des travaux sur l’éthique des jumeaux numériques, et l’éthique de l’IA pour la démocratie numérique, ce qui pourrait passer par la création de deux nouveaux groupes de travail.