Telle est la question qui m’a été posée. A l’origine du questionnement une chronique juridique, issue des informations mensuelles du CISME, intitulée Activité des SSTI et obligations juridiques, dans laquelle il est indiqué que :

Dans le cadre du 3ème plan cancer, l’Institut National du Cancer et l’ASIP Santé publient un "Guide d’aide à la mise en œuvre du service DCC dans un logiciel de professionnel de santé".