SI territorial, un guide pour le parcours de soins et la coordination de sa prise en charge

Ce travail de modélisation s’adresse aux maîtrises d’ouvrage des futurs projets de SI territoriaux ainsi qu’aux industriels qui proposent des systèmes d’information destinés aux activités de parcours et de coordination. Le document s’appuie sur les retours d’expérience des régions du programme Territoire de soins numérique (TSN) et a intégré les travaux menés dans le programme Personnes âgées en risque de perte d’autonomie (Paerpa) pour la construction d’outils numériques.

Une architecture générique et un élément de référence

Ce guide vise à prendre en compte la complexité de l’activité de coordination de soins entre les acteurs du monde sanitaire, médico-social et social pour « définir et cibler les éléments fonctionnels répondant aux besoins fondamentaux d’un dispositif de coordination et de gestion des parcours à large spectre, intégrant toutes les populations et toutes les pathologies », expliquent les experts de l’ANAP. Cinq fonctions socles ont été identifiées dans l’espace numérique régional de santé.

Les fonctions sécurité, annuaire et interopérabilité

Première fonction prioritaire, la sécurité du SI et la confidentialité des données seront formalisées dans la politique générale de sécurité des systèmes d’information de santé (PGSSI-S). Pour sa part, la fonction annuaire de personnes et de structures a vocation à s’appuyer sur les services du répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) et à être en lien avec le répertoire opérationnel des ressources (ROR). Ensuite, l’interopérabilité sémantique et les codifications communes des informations de nature médicale devront être assurées au travers des référentiels sémantiques Logical Observation Identifiers Names and Codes (Loinc) et Systematized Nomenclature of Medicine (Snomed). Par extension, on pourra se conformer aux normes et standards d’interopérabilité relatifs à la structuration des informations et documents de santé, notamment la Clinical Document Architecture (CDO).

Les fonctions partage et échange d’informations

Enfin, les deux dernières fonctions de partage et d’échange d’informations seront essentiellement constituées des services nationaux tels que le dossier médical partagé (DMP), le dossier pharmaceutique (DP) et le service d’échange proposé par la Messagerie sécurisée de santé (MSSanté).

Au chapitre de l’articulation avec le système d’information territorial existant, les professionnels de santé et médico-sociaux devraient pouvoir utiliser les fonctions du SI de coordination qui les concernent directement à partir de leur logiciel métier. Ce qui suppose une intégration forte entre les différents logiciels métiers et les services numériques du SI de coordination. Sinon, le professionnel utilisera les fonctions du SI de codirection combinées aux fonctions de l’espace numérique régional de santé via le portail professionnel.